LOMBARDELLI Daniel LOMBARDELLI épouse MONTEBUGNOLI Adriana
Numéro de dépôt :
3341040
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
Présentation de la marque LA FERME COMTOISE
Déposée le 14 février 2005 par LOMBARDELLI Daniel et LOMBARDELLI épouse MONTEBUGNOLI Adriana
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Les déposants sont LOMBARDELLI Daniel domicilié(e) 18 rue des Frères Mercier,25000 BESANCON - 25000 - France et LOMBARDELLI épouse MONTEBUGNOLI Adriana domicilié(e) 18 rue des Frères Mercier,25000 BESANCON - 25000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT domicilié(e) 18 rue Rabelais,91800 BRUNOY - 91800 - France.
La marque LA FERME COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME COMTOISE est expirée depuis le 14 février 2015.
LOMBARDELLI Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SAPORI DI PARMA
LOMBARDELLI Daniel - 18 rue des Frères Mercier,25000 BESANCON - 25000 - France
LOMBARDELLI épouse MONTEBUGNOLI Adriana - 18 rue des Frères Mercier,25000 BESANCON - 25000 - France
COSTANTINI CONSULTANT - 18 rue Rabelais,91800 BRUNOY - 91800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Huiles (à l'exception de l'huile d'olive), confitures, oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air, lait, charcuteries, viandes, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), foies gras, champignons, conserves, truffes, légumes secs, salaisons fumées : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Cafés, thés, cacao, sucres, riz, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pains, pâtisseries, confiseries, vinaigres, sauces, épices, biscuits, nougats, glaces alimentaires, pizzas, tartes sucrées et salées, marrons glacés, brioches, pâtes fraîches et pizzas. Restauration, traiteur chaud et froid à emporter ou à livrer, tables d'hôtes, gîtes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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